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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes utilisateurs et inscription
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3. Propriété intellectuelle
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4. Contenu généré par l’utilisateur et conduite
Notre service peut vous offrir la possibilité de publier, associer, conserver, partager et, de toute autre manière, mettre à disposition certaines informations, textes, graphiques, vidéos ou autres contenus (« Contenu »). Vous êtes responsable du Contenu que vous publiez, y compris sa légalité, sa fiabilité et sa pertinence.
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5. Utilisations interdites
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
Les informations relatives à ce service sont fournies « telles quelles ». Dans toute la mesure autorisée par la loi, neavro.company décline toute déclaration, garantie, obligation et responsabilité résultant du service ou liée à celui-ci.
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7. Limitation de responsabilité
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8.Résiliation
Nous pouvons suspendre ou mettre fin à votre compte ainsi qu’à votre accès au service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit, y compris en cas de violation des Conditions.
En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront, y compris les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
Si vous souhaitez fermer votre compte, il vous suffit de cesser d’utiliser le service.Nous pouvons également fermer ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit et sans limitation, y compris, sans s’y limiter, en cas de violation des Conditions.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons d’opérer et de fournir un préavis d’au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n’entrent en vigueur.
Il vous incombe de revoir périodiquement ces Conditions pour détecter d’éventuels changements. Votre utilisation continue du service après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements.
Ce qui constitue un changement matériel sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d’accéder ou d’utiliser notre service après l’entrée en vigueur de ces modifications, vous acceptez d’être lié par les termes révisés.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État de New York, aux États-Unis, sans tenir compte de ses règles relatives aux conflits de lois. Le fait de ne pas exercer un droit ou de ne pas appliquer une disposition des présentes ne saurait être considéré comme une renonciation à ce droit.
Tout différend né de ces Conditions ou lié au service, ou en découlant, sera porté exclusivement devant les tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez par les présentes la compétence personnelle de ces juridictions et renoncez à toute contestation fondée sur un for inapproprié ou sur la doctrine du forum non conveniens.
Si une clause de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions demeureront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant le service.
11. Coordonnées
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Coordonnées :
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12. Reconnaissance
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